Mentions légales

1.1 Éditeur du site

Le service LePlanningDuClub est édité par :

JSOLUTIONS, société à responsabilité limitée à associé unique (EURL) au capital de 5 000 €.

Siège social : 16 rue du Moulin, 85560 Le Bernard, France.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 900 999 962.

SIRET (siège) : 900 999 962 00021 — Code APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs).

Numéro de TVA intracommunautaire : FR32900999962.

Adresse de contact : contact@leplanningduclub.fr

Téléphone : pas de téléphone, e-mail seul.

1.2 Directeur de la publication

Monsieur Jeremy Soenen, en qualité de gérant de la société JSOLUTIONS.

1.3 Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Téléphone : 1007.

1.7 Localisation et portabilité des données

Les données du service sont hébergées en France, sur l'infrastructure d'OVH SAS. Le fonctionnement de base du service (hébergement, e-mails transactionnels) est assuré au sein de l'Union européenne.

Chaque Club peut, sur simple demande écrite à contact@leplanningduclub.fr, obtenir l'export de ses données dans un format structuré et lisible par machine (CSV/JSON). Cet export est fourni sans frais.

Aucun frais n'est facturé pour le changement de fournisseur : le Club conserve à tout moment la maîtrise et la portabilité de ses données.

1.4 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service (marque, logo, textes, interfaces, code, structure de la base de données, éléments graphiques) est la propriété exclusive de JSOLUTIONS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de JSOLUTIONS est interdite et constitue une contrefaçon.

Les données saisies par un club et ses membres (licenciés, calendriers, participations) restent la propriété du club concerné ; JSOLUTIONS ne les traite que dans le cadre de la fourniture du service (voir la Politique de confidentialité).

1.5 Responsabilité

JSOLUTIONS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Le service est actuellement fourni en phase de test (bêta) : des interruptions ou anomalies peuvent survenir. JSOLUTIONS ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du service.

1.6 Contact

Pour toute question relative au site : contact@leplanningduclub.fr